Mentions Légales

ARTEE

Association pour la Reconnaissance du Titre d’Ergonome Européen en exercice – 41 rue Gay Lussac – 75005 Paris

SIREN : 478 111 610 – SIRET : 478 111 610 00026 – N° TVA intracommunautaire : FR13478111610

Éditeur du site

Le site web artee.com est édité par : Association pour la Reconnaissance du Titre d’Ergonome Européen (ARTEE) – CNAM – 41, rue Gay LUSSAC – 75005 PARIS

Responsable de la publication : M Vincent BOCARRA, Président

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par : IONOS – 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES


Tél. 0970808911.

Crédits

L’usage de technologies open source a été privilégiée pour la mise en œuvre de ce site, assurée par les membres de l’association.
Le site web artee.com est réalisé avec l’outil de publication WordPress et le module Elementor.


Conception et réalisation du site : TIMBREOS (Quentin Laurent) et ARTEE.

Propriété intellectuelle et droits de reproduction

Sauf mention contraire, le contenu du site artee.com est mis à disposition sous un contrat Creative Commons CC-BY-SA.

Selon cette licence vous êtes libres de :

  • Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
  • Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale.

Sous les conditions suivantes :

  • (BY) Attribution : vous devez créditer l’œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l’œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’ARTEE vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son œuvre.
  • (SA) Partage dans les mêmes conditions : dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’œuvre originale, vous devez diffuser l’œuvre modifiée dans les mêmes conditions, c’est à dire avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été diffusée.
  • Pas de restrictions complémentaires : vous n’êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l’Œuvre dans les conditions décrites par la licence.
  • A chaque réutilisation ou distribution des contenus issus du site artee.com, il est nécessaire de faire apparaître clairement les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.

Par ailleurs, conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site web sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations, notamment, pour traiter les messages adressés par le formulaire contact, pour réaliser l’évaluation de votre dossier de candidature au titre Eur.Erg., pour vous répertorier dans le cadre de la certification EJC, ou pour communiquer avec vous par voie électronique via notre newsletter ou des mailing-lists.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’ARTEE (page contact).

Politique vis à vis des cookies

Le site web artee.com n’installe pas de cookies sur votre navigateur web lors de vos visites. Aucun cookie tiers n’est stocké dans votre navigateur par le site artee.com.

Décharge de responsabilité

L’ARTEE s’est efforcée d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site. La responsabilité de l’ARTEE ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.
Nous remercions par avance les utilisateurs qui constateraient une information incomplète ou erronées à nous le signaler (page contact).

Pour toute information administrative, les utilisateurs sont invités à se référer de manière exclusive aux informations données sur les sites internet officiels des administrations publiques concernées.

Lien vers d’autres sites

L’ARTEE propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en fonction de l’intérêt du contenu proposé par ces sites, au moment où les liens ont été créés. Cependant, ces sites tiers étant par nature indépendants de la SELF, ils peuvent évoluer ensuite sans préavis et l’ARTEE ne peut donc pas garantir la pérennité des contenus accessibles par ces liens au fil du temps. En conséquence, l’ARTEE ne saurait être tenue pour responsable des contenus accessibles à partir des liens. Tout utilisateur observant un lien présent sur le site artee.com et conduisant à un contenu qui semble obsolète ou inapproprié est invité à le signaler par l’intermédiaire de la page contact.